Arrêté du 6 mai 1998 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

NOR : ATEE9870173A

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 6 mai 1998, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers au titre de la batellerie :

    Titulaire : M. Rubi (Camille), en remplacement de M. Montaut (René) ;

    Suppléant : M. Gaudry (Pierre), en remplacement de M. Rubi (Camille).