Décret du 11 mars 1998 portant classement d'un site

Version INITIALE

NOR : ATEN9860022D

  • Par décret en date du 11 mars 1998, est classée parmi les sites du département du Jura la reculée de Baume-les-Messieurs sur le territoire de la commune de Baume-les-Messieurs (1).

  • (1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture du département du Jura et à la mairie de Baume-les-Messieurs.