Arrêtés du 31 octobre 1997 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 31 octobre 1997, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les communes :
    Au titre des communes de moins de 10 000 habitants :
    Titulaire : M. Sourisseau (Gérard), en remplacement de M. Larmanou (Marcel). Au titre des communes de plus de 100 000 habitants et des établissements publics de coopération intercommunale :
    Titulaire : M. Santini (André) ;
    Suppléant : M. Baguet (Pierre-Christophe).
    Au titre des établissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau :
    Titulaire : M. Larmanou (Marcel), en remplacement de M. Santini (André) ;
    Suppléant : M. Baroin (François), en remplacement de M. Baguet (Pierre-Christophe).