Arrêtés du 22 mai 1997 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE

NOR : ENVE9760174A

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 22 mai 1997, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers :

    Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture

  • Au titre des industries agricoles et alimentaires


    Suppléant : M. Duchemin (Jean), en remplacement de M. Chevignard (Hervé).
    Suppléant : M. Pelsy (Gilles), en remplacement de M. Eastes (Richard).