Décrets du 30 avril 1997 portant classement de sites

Version INITIALE

NOR : ENVN9750039D

  • Par décret en date du 30 avril 1997, est classée parmi les sites du département du Doubs la vallée du Cusancin, sur les communes de Baume-les-Dames, Cusance, Guillon-les-Bains et Pont-les-Moulins (1).


  • (1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture du département du Doubs et aux mairies de Baume-les-Dames, Cusance, Guillon-les-Bains et Pont-les-Moulins.