Arrêtés du 28 novembre 1996 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : MENN9700359A

  • Par arrêtés du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 28 novembre 1996, les professeurs des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) dont les noms suivent, affectés dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-dessous, sont admis, pour ancienneté d'âge et de services, à faire valoir leurs droits à une pension de retraite aux dates indiquées ci-après :



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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0054 du 05/03/97 Page 3507
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