- Par arrêté du ministre de la culture en date du 24 décembre 1996 :
Est nommé président de la commission prévue à l'article 3 du décret du 28 mars 1977 relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie :
M. Rousseau (Philippe-Olivier).
Sont nommés membres experts professionnels :
En qualité de représentants des entreprises appartenant aux industries techniques du cinéma :
Membres titulaires : M. Mercier (Jean-François) et M. Neyrac (Jean-Pierre) ; Membres suppléants : M. Dormoy (Bertrand) et M. Pansu (Georges).
En qualité de producteurs de films de long métrage :
Membre titulaire : M. Kunetz (Claude) ;
Membre suppléant : M. Martin (Philippe).
En qualité de réalisateurs de films :
Membre titulaire : M. Hubert (Jean-Loup) ;
Membre suppléant : M. Fansten (Jacques).
En qualité de techniciens :
Membres titulaires : Mme Van Effenterre (Joëlle) et M. Hennequin (Dominique) ;
Membres suppléants : Mme Champetier (Caroline) et M. Saulnier (Jacques).
Arrêté du 24 décembre 1996 portant nomination à la commission prévue à l'article 3 du décret du 28 mars 1977 relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
NOR : MCCK9600630A