Arrêté du 27 septembre 1996 portant nomination aux commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés

Version INITIALE

  • Par arrêté du délégué aux rapatriés en date du 27 septembre 1996, la démission de M. Turner (Richard), délégué suppléant représentant les rapatriés au sein de la commission départementale d'aide aux rapatriés réinstallés du Var, est acceptée.
    M. Turner est remplacé par M. Mene (Gabriel) au sein de la commission départementale d'aide aux rapatriés réinstallés du Var.