Décrets du 9 septembre 1996 portant nomination (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

  • Par décret du Président de la République en date du 9 septembre 1996, M. Rey (Jacques), de nationalité française, est nommé en qualité de professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour une période de trois ans à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire 1996-1997 à l'université Lyon-II, au titre de la 24e section : Aménagement de l'espace, urbanisme.
    L'intéressé pourra, au terme de la période fixée par le présent décret, être maintenu en fonctions dans les conditions prévues à l'article 9-2 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux personnels enseignants associés ou invités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministère de l'éducation nationale.