Arrêté du 1er août 1996 portant nomination au conseil spécialisé << cinquième quartier >> de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture

Version INITIALE

NOR : AGRP9601681A

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 1er août 1996, M. Boisgerault (Loïc) est nommé membre du conseil spécialisé < < cinquième quartier > > de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture au titre de représentant de la production, en remplacement de M. Verhaeghe (Jean), démissionnaire.
    Le mandat de M. Boisgerault (Loïc) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture.