- Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 14 mai 1996, le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier est délivré aux candidats dont les noms suivent qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final :
Session de 1994
Labayle-Troy (André, Jean). Session de 1995
Andros (Olivier, Alexandre).
Arnal (Olivier, Auguste, Hubert).
Becquet (Eric, Yves).
Blomme (Philippe, Michel).
Bonin (Frédéric, Jean).
Bottraud (François, Emmanuel).
Boucher (Laurent, Maurice).
Brat (Lionel, Georges, Philippe).
Burnier Framboret (Frédéric).
Caron (Jean-Paul, Marius, André).
Chazalon (Jérôme, Gaby).
Demange (Fabien, Marcel).
Denton (Geneviève).
Einig (Jean-François, Bernard).
Ferruit (Didier, Roger, Alain).
Fiker (Nicolas, Michel).
Fourrier (Alain, Ambroise, René).
Frot (François, Henri, René).
Gascoin (Catherine), épouse Burnier Framboret.
Gras (Dominique).
Guilbaudeau (Frédéric, Guy).
Guillet (Lionel).
Jankowski (Bruno, André, Valentin, Yves).
Kulker (Matthias).
Lanoy (Luc, Marcel, Lucien).
Larguier (Bruno, Henri, Marcel).
Leclerc (Eric, Pierre, Maurice).
Lecorno (Valérie, Andrée, Jeanne).
Levin (Augustin, Benjamin-Marie).
Magnant (François, Dominique).
Maillard (Vincent, Marc, Yvon).
Mas (Jean, Yves, Pierre).
Mattielli (Frédéric, David).
Merlat (Gilles).
Messiez-Poche (Gilles, Emile, Louis).
Monnier (Alain, François).
Ninin (Réginald, Emmanuel).
Oudot (Laurent).
Paolini (Serge, Pierre, Maxime).
Parein (Emmanuel, Hubert).
Perrillat (Jean, Alexandre).
Prieur (Stéphanie, Geneviève, Marthe, Xavière).
Rointru (Laurent, Claude).
Romero (Jean-Pierre).
Roques (Jean-Paul, Roger).
Roth (Vincent).
Roulleau (Anne, Isabelle, Chantal).
Subregis (Jean-Marc, Lucien, Ludovic).
Vidal (Philippe, Jean, Marc).
Arrêté du 14 mai 1996 portant délivrance du diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier (session de 1994 [rattrapage] et session de 1995)
NOR : MENU9601344A