Arrêté du 6 juin 1996 portant nomination à la commission permanente du Conseil national de la montagne

Version INITIALE

NOR : AVIC9601598A

  • Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration en date du 6 juin 1996, sont nommés membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne :
    M. Bonrepaux (Augustin) ; M. Dupont (Jean-Pierre) ; M. Faure (Jean) ;
    Mme Fazi (Jocelyne) ; M. Fuchs (Jean-Paul) ; M. Morand (Gérard) ; M. Ollier (Patrick) ; M. Vuillaume (Roland) ; M. Aubonnet (Bernard) ; M. Cerruti (Raymond) ; M. Chevallier (Bernard) ;
    Mme Chezalviel (Michèle) ; M. Fatiga (Antoine) ; M. Galvin (Charles) ; M.
    Maillet (Marc) ; M. Teyssedou (Michel) ; M. Grassi (Jacques).