Arrêté du 30 avril 1996 portant nomination d'un directeur (service de la navigation)

Version INITIALE

NOR : EQUP9600535A

  • Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 30 avril 1996, M. Stagliano (Alain), architecte et urbaniste en chef de l'Etat, est nommé directeur du service de la navigation de Toulouse à compter du 6 mai 1996.