Arrêté du 4 mars 1996 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

NOR : ENVE9650060A

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 4 mars 1996, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse :
    Pour représenter les usagers :
    Electricité de France ;
    Suppléant : M. Plivard (Pierre), en remplacement de M. Weisrock (Ghislain) ; Pour représenter les milieux socioprofessionnels :
    Titulaire : M. Blanchet (René), en remplacement de M. Chapurlat (Marcel) ;
    Suppléant : M. Patrouillard (Xavier), en remplacement de M. Blanchet (René).