Arrêté du 23 octobre 1995 portant nomination à la commission chargée de l'évaluation et de la validation des produits sanguins labiles

Version INITIALE

Le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie,
Vu le code de la santé publique, et notamment ses articles L. 666-8 et L.
668-3;
Vu l'arrêté du 20 juillet 1995 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission chargée de l'évaluation et de la validation des produits sanguins labiles,
Arrête:

  • Art. 1er. - Sont nommés pour cinq ans comme membres de la commission chargée de l'évaluation et de la validation des produits sanguins labiles:
    En tant que représentants du ministre chargé de la santé:
    Le directeur général de la santé ou son représentant;
    Le directeur des hôpitaux ou son représentant.
    En tant que représentant de l'Agence française du sang:
    Le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant.
    En tant que personnalités qualifiées:
    M. Andreu (Georges), praticien hospitalier, hématologie transfusion;
    M. Barin (Francis), professeur des universités, praticien hospitalier;
    M. Cheron (Jean-Marc), professeur des universités, praticien hospitalier;
    M. Colombat (Philippe), professeur des universités, praticien hospitalier;
    M. Conseiller (Christian), professeur des universités, praticien hospitalier;
    M. Girot (Robert), professeur des universités, praticien hospitalier;
    M. Lienhart (André), professeur des universités, praticien hospitalier;
    Mme Murat (Isabelle), professeur des universités, praticien hospitalier;
    M. Rouger (Philippe), professeur des universités, praticien hospitalier;
    M. Salamon (Roger), professeur des universités, praticien hospitalier;
    M. Samama (Michel, Meyer), professeur des universités, praticien hospitalier;
    M. Sezeur (Alain), professeur des universités, praticien hospitalier;
    M. Siou (Gilbert), docteur ès sciences, pharmacologie, toxicologie.


  • Art. 2. - Le directeur général de la santé et le président de l'Agence française du sang sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 23 octobre 1995.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur général de la santé,

J.-F. GIRARD