Arrêté du 1er décembre 1995 portant attribution de fonctions (directions départementales de l'agriculture et de la forêt)

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 1er décembre 1995, M. Laplacette (Yves), ingénieur du génie rural,
    des eaux et des forêts de 1re classe à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Côte-d'Or, est chargé des fonctions de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du territoire de Belfort, à Belfort, à compter du 2 janvier 1996, en remplacement de M. Dubol (Maurice), appelé à d'autres fonctions.