Liste d'aptitude spéciale aux fonctions de président et de procureur de la République du second grade du 1er janvier 1996 (magistrature)

Version INITIALE

NOR : JUSB9510431K

  • Inscrits : 40


    M m e Agostini (Frédérique), magistrat détaché.
    M. Alary (Francis), substitut (Pau).
    M. Alzeari (Dominique), substitut (Montpellier).
    M. Battut (Francis), substitut (Paris).
    M. Betoulle (Jérôme), magistrat détaché.
    M. Blanc (François), substitut (Saint-Etienne).
    M. Boulard (Jacques), substitut à l'administration centrale.
    M. Chatelain (Laurent), vice-président (Saint-Brieuc).
    M m e Chauve (Agnès), juge (Lyon), tribunal d'instance (Villeurbanne).
    M. Commeignes (Eric), juge (Châteauroux), tribunal d'instance.
    M. Coquel (Daniel), juge (Nanterre).
    M m e Coulet (Martine), épouse Castoldi, juge (Saint-Quentin), tribunal d'instance.
    M. Dartenset (Jean-Pierre), juge des enfants (Limoges).
    M. Desportes (Frédéric), substitut à l'administration centrale.
    M. Domergue (Georges), vice-président (Boulogne-sur-Mer).
    M. Durand (Jean-Yves), juge (Bonneville).
    M. Franco (Jean-Pierre), juge (Digne), tribunal d'instance.
    M. Gadaud (Jean-Luc), substitut (Angoulême).
    M. Lallement (Eric), premier substitut (Arras).
    M. Lamouroux (Jean-Frédéric), magistrat détaché.
    M. Le Hors (Rémi), juge (Thionville), tribunal d'instance (Hayange).
    M m e Lezier-Gonez (Roselyne), juge (Lille).
    M m e Madec (Sylvie), juge (Mont-de-Marsan), tribunal d'instance.
    M. Martin (François), juge d'instruction (Avignon).
    M. Mornet (Benoît), juge (Quimper), tribunal d'instance (Quimperlé).
    M. Pedron (Pascal), juge d'instruction (Saint-Brieuc).
    M. Picca (Jean-Pierre), substitut à l'administration centrale.
    M l l e Pignon (Catherine), substitut à l'administration centrale.
    M m e Poulbot (Véronique), épouse Bebon, juge (Tours).
    M. Quinquet de Monjour (Philippe), substitut (Versailles).
    M. Raymondeaud-Castanet (Brice), premier juge d'instruction (Amiens).
    M. Riberolles (Armand), magistrat détaché.
    M. Rolland (Thierry), juge d'instruction (Toulon).
    M. Seguy (Eric), juge (Vienne).
    M. Squercioni (Yves), juge d'instruction (Carpentras).
    M. Tarabeux (Xavier), juge d'instruction (Rennes).
    M. Tuffery (Eric), substitut (Nantes).
    M. Vonau (Dominique), substitut à l'administration centrale.
    M m e Wedeux (Sylvie), épouse Meslin, juge (Paris), tribunal d'instance (3e). M. Weremme (Hugues), substitut (Arras).
    Arrêtée le 21 novembre 1995.

Le premier président de la Cour de cassation,

président de la commission d'avancement,

P. DRAI