Arrêté du 25 octobre 1995 portant nomination (inspection des installations nucléaires de base)

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'industrie et du ministre de l'environnement en date du 25 octobre 1995, sont désignés en tant qu'inspecteurs des installations nucléaires de base:
    M. Aurus (Raphaël);
    M. Batailler (Eric);
    M. Brigaud (Olivier);
    M. Champion (Didier);
    M. De Mets (Alain);
    M. Durel (Jean-Yves);
    M. Foucher (Laurent);
    M. Gayte (Bernard);
    M. Joly (Jérôme);
    M. Leclerc (Bernard);
    M. Pertuis (Vincent);
    M. Pinasseau (Antoine);
    M. Recolin (Jean);
    M. Rico (Marc).
    Ces inspecteurs devront, en tant que de besoin, prêter serment devant le tribunal de grande instance de leur résidence sous les formes prévues à l'article 13 de la loi no 76-663 du 19 juillet 1976.