Arrêté du 24 juillet 1995 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

NOR : ENVE9540219A

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 24 juillet 1995, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers au titre de l'agriculture:
    Suppléant: M. Courboin (Xavier), en remplacement de M. Brouckaert (Lucien); Titulaire: M. Pommery (Jean-Guy), en remplacement de M. Labonde (Jacques);
    Suppléant: M. Denis (Bernard), en remplacement de M. Devoucoux du Buysson (Bernard);
    Titulaire: M. Guerneve (Michel), en remplacement de M. Liger (Jean);
    Suppléant: M. Durand (Bernard), en remplacement de M. Poirrier (Jean-Louis); Suppléant: M. Boyer (Jean), en remplacement de M. Rabaud (Pierre);
    Titulaire: M. Laurent (Jean-Louis), en remplacement de M. Denis (Bernard);
    Suppléant: M. Chevallier (Régis), en remplacement de M. Sineux (Roger);
    Titulaire: M. Viot (Jean-Louis), en remplacement de M. Gillier (Raymond);
    Suppléant: M. Corvaisier (Christian), en remplacement de M. Martineau (Joseph).