- Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme en date du 29 novembre 1994, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales, membre de droit:
En qualité de représentants du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme:
Titulaire: M. Santel (Gilbert), directeur du personnel et des services.
Suppléant: M. Sanche (Louis-Michel), chef de la mission du réseau technique. En qualité de représentants du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement:
Titulaires: Mlle Parly (Florence), chef du bureau 5 C à la direction du budget, M. Picard (Guy), sous-directeur à la direction générale des impôts.
Suppléants: M. Giraud (Jean-Marc), bureau 5 C à la direction du budget, Mlle Granet (Françoise), chef du bureau III A-1 à la direction générale des impôts.
En qualité de représentants du ministre des affaires étrangères:
Titulaire: M. Gardin (Dominique), conseiller technique à la direction du développement et de la coopération scientifique, technique et éducative.
Suppléant: M. Galtier (Bertrand), chef de bureau à la direction du développement au ministère de la coopération.
En qualité de représentants du ministre chargé du Plan:
Titulaire: M. Schmidt de la Brelie (Michel), chef du service régional et local du Commissariat général du Plan.
Suppléant: Mme Duclos-Schirmann (Danielle), chargé de mission au Commissariat général du Plan.
En qualité de représentants du ministre d'Etat, ministre de la défense:
Titulaire: M. le colonel Delaveau (Philippe), chef du centre géographique interarmées.
Suppléant: M. Baroghel (Bruno), ingénieur en chef de l'armement à la direction de l'électronique et de l'informatique.
En qualité de représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche:
Titulaire: M. Fradin (Guy), adjoint au directeur de l'espace rural et de la forêt.
Suppléant: M. Sommier (Jean-Yves), chef du bureau de l'agriculture, des ressources naturelles et des sols à la direction de l'espace rural et de la forêt.
En qualité de représentants du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche:
Titulaire: M. Dauphiné (André), chargé de mission auprès du directeur scientifique du département scientifique, pédagogique et technique Sciences humaines et sociales.
Suppléant: M. Masson (Philippe), chargé de mission au département Sciences de la Terre et de l'univers, espace.
En qualité de suppléant du directeur général du Centre national d'études spatiales:
Mme Chevrel (Michèle), sous-directeur adjoint des systèmes d'observation de la Terre et de reconnaissance.
En qualité de personnalités choisies en raison de leur compétence:
M. Mandelkern (Dieudonné), conseiller d'Etat.
M. Rénié (Christian), ingénieur général des ponts et chaussées.
M. Darrigrand (André), président de La Poste.
En qualité de représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique:
Titulaires: MM. Chauvet (Alain), Bergère (Marc), Lanaure (Jean).
Suppléants: MM. Lascaux (Jean-Yves), Micault (Pierre), Prin (Thierry).
En qualité de représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique:
Titulaires: Mme Hurtel (Christiane), MM. Ranz (Alain), Couppey (Jean-Marie). Suppléants: Mme Josserand (Marie-José), MM. Générau (Jean-Luc), Delbeke (Olivier).
Arrêté du 29 novembre 1994 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut géographique national
NOR : EQUP9401903A