Art. 1er. - L'arrêté du 8 avril 1993 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,
article 8, Direction de la fonction militaire et du personnel civil:
1. Au paragraphe I:
Au lieu de: < < M. Jean-Pierre Champey, administrateur civil, directeur > >,
Lire: < < M. le contrôleur des armées Dominique Conort, directeur > >.
2. Le paragraphe V est remplacé par le suivant:
< < V. - M. Pascal Lecomte, administrateur civil, sous-directeur de la gestion du personnel civil, pour signer, dans les conditions fixées au paragraphe I ci-dessus, tous actes ressortissant à ses attributions, à l'exception:
< < - des arrêtés ou décisions portant intégration et sanctions disciplinaires concernant des administrateurs civils;
< < - des décisions portant affectation d'administrateurs civils.
< < M. Christian Cambon, administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel civil, en cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur de la gestion du personnel civil, et Mme Françoise Gaudin,
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel civil, en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci.
< < M. Jean Orain, administrateur civil, chef de bureau, en cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur de la gestion du personnel civil et de ses suppléants, dans la limite de ses attributions, à l'exception:
< < - des arrêtés ou décisions portant nomination, titularisation,
détachement, avancement de grade (y compris les tableaux d'avancement) et sanctions disciplinaires concernant les fonctionnaires de catégorie A prévue à l'article 29 de la loi no 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat;
< < - des décisions portant affectation des fonctionnaires classés dans la catégorie précitée.
< < M. Philippe Navelot, administrateur civil, chef de bureau, en cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur de la gestion du personnel civil et de ses suppléants, dans la limite de ses attributions.
< < M. Jean-Pierre Julien, attaché de service administratif, chef de bureau, en cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur de la gestion du personnel civil et de ses suppléants, pour les congés de maladie, les validations de service, les accidents de trajet ou de service et les congés bonifiés, à l'exception des actes de même nature concernant les fonctionnaires de catégorie A.
< < M. Jean Orain, pour toutes pièces justificatives de dépenses, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement et à la liquidation de la dépense, et, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, M. Patrick Djelalian, attaché d'administration centrale. > > 3.Au paragraphe IX, Service des pensions des armées, tableau:
a)Colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de: < < M. Yves Monfort, administrateur civil, sous-directeur des pensions civiles > >,
Lire: < < M. Guy Touzard, administrateur civil, chargé de la sous-direction des pensions civiles > >;
b)Colonne Suppléants:
Au lieu de: < < M. Yves Monfort, administrateur civil, sous-directeur > >,
Lire: < < M. le commissaire colonel Gérard Bergeron > >;
Au lieu de: < < M. le commissaire colonel Gérard Bergeron, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Raymond Robinel et de M. Yves Monfort > >,
Lire: < < M. Guy Touzard, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Raymond Robinel et du commissaire colonel Gérard Bergeron > >.
II.-Au titre III, Etat-major des armées, article 13, Directions de l'état-major des armées, paragraphe I, Direction du service de santé des armées, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de: < < M. le médecin général Jacques de Saint-Julien, sous-direction Hôpitaux > >,
Lire: < < M. le médecin chef des services de classe normale Michel Meyran,
sous-direction Hôpitaux > >.
III.-Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 15, Délégué aux programmes d'armement, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de: < < M. l'ingénieur général Michel Lasserre > >,
Lire: < < M. l'ingénieur général Jean-Benoît Ramé > >.
IV.-Au titre V, Etats-majors d'armée:
1.A l'article 19, paragraphe I:
a)Au B, Etat-major de la marine, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de: < < M. le contre-amiral Jean-Yves Le Dantec > >,
Lire: < < M. le vice-amiral Jean-Yves Le Dantec > >.
b)Au C, Etat-major de l'armée de l'air, tableau, colonne Suppléants:
Au lieu de: < < M. le général Michel Duthu > >,
Lire: < < M. le colonel Marc Amberg > >.
2.A l'article 20, Directions et services des états-majors, paragraphe I, au A, Armée de terre (IV. - Direction du matériel de l'armée de terre), tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de: < < M. le colonel Michel Moulinier > >,
Lire: < < M. le général Michel Moulinier > >.

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.