Art. 1er. - La liste des diplômes, titres et certificats d'architectes figurant à l'annexe I de l'arrêté du 20 février 1990 est complétée comme suit:

< < Autriche

< < Les diplômes délivrés par les universités techniques, sections Architecture (Architektur), Génie civil (Bauingenieurwesen) ou Construction (Hochbau, Wirtschafts-ingenieurwesen-Bauwesen, Kulturtechnik und Wasserwirtschaft).
< < Les diplômes délivrés par l'Académie des beaux-arts, à Vienne, section Architecture (Meisterschule fur Architektur).
< < Les diplômes délivrés par le Collège universitaire des arts appliqués, à Vienne, section Architecture (Meisterklasse fur Architektur).
< < Les diplômes délivrés par le Collège universitaire de dessin industriel, à Linz, section Architecture (Meisterklasse fur Architektur).
< < Les diplômes d'ingénieur agréé (Ing.) délivrés par les écoles techniques supérieures ou les écoles techniques du bâtiment, accompagnés de la licence de Baumeister, attestant d'un minimum de six années d'expérience professionnelle en Autriche, sanctionnées par un examen.
< < Les certificats de qualification pour l'exercice de la profession d'ingénieur civil ou d'ingénieur spécialisé dans le domaine de la construction (Hochbau, Bauwesen, Wirtschaftsingend Curwesen-Bauwesen,
Kulturtechnik und Wasserwirtschaft), délivrés conformément à la loi sur les techniciens du bâtiment et des travaux publics (Ziviltechnikergesetz).

< < Finlande

< < Les diplômes délivrés par les départements d'architecture des universités techniques et de l'université d'Oulu (arkkitehti-arkitekt).
< < Les diplômes délivrés par les instituts de technologie (rakennuserkkitehti).

< < Liechtenstein

< < Les diplômes de l'Ecole technique supérieure (Hohere Technische Lehranstalt: Architekt HLT).

< < Norvège

< < Les diplômes (sivilarkitekt) délivrés par l'Institut norvégien de technologie à l'université de Trondheim, l'Ecole supérieure d'architecture d'Oslo et l'Ecole supérieure d'architecture de Bergen.

< < Suède

< < Les diplômes délivrés par l'école d'architecture de l'Institut royal de technologie, l'institut Chalmers de technologie et l'Institut de technologie de l'université de Lund (arkitekt, maîtrise en architecture). > >

Art. 2. - Les arrêtés suivants reconnaissant certains diplômes étrangers d'architecte sont abrogés:
- arrêté du 17 septembre 1945 (Autriche);
- arrêté du 5 novembre 1954 (Autriche);
- arrêté du 13 janvier 1955 (Finlande).

Art. 3. - Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.