Arrêté du 10 octobre 1994 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 10 octobre 1994, les ingénieurs généraux du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe dont les noms suivent sont nommés à la 1re classe de leur grade à compter de la date indiquée pour chacun d'eux:

    A compter du 1er octobre 1994


    M. Trouvelot (Claude).
    M. Tisserand (Michel).
    M. Bailly (Bernard).


  • A compter du 1er novembre 1994


    M. Domergue (Jean-Marie).