Arrêtés du 6 septembre 1994 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

  • Par arrêtés du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 6 septembre 1994, les professeurs des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) dont les noms suivent, affectés dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-dessous, sont admis, par limite d'âge, à faire valoir leurs droits à une pension de retraite aux dates indiquées ci-après, en application de la loi no 83-834 du 13 septembre 1984, et maintenus en fonctions jusqu'à la fin de l'année universitaire en cours:



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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0236 du 11/10/94 Page 14436
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