- Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 31 janvier 1994, les effectifs des personnels médicaux titulaires visés aux 1o, 2o et 3o de l'article 1er du décret no 60-1030 du 24 septembre 1960 modifié et au 1o (a et b) de l'article 1er du décret no 84-135 du 24 février 1984 sont, pour l'année universitaire 1994-1995, fixés conformément au tableau ci-annexé pour les centres hospitaliers et universitaires.
(Voir tableaux pages suivantes.)
A N N E X E
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Dont un emploi comporte des fonctions hospitalières en neurochirurgie.
(B)Cet emploi comporte des fonctions hospitalières dans un établissement lié par convention.
(C)Dont un emploi comporte des fonctions hospitalières en chirurgie orthopédique.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Dont un emploi comporte des fonctions hospitalières en chirurgie vasculaire et un emploi des fonctions hospitalières en neurochirurgie.
(B)Ces emplois comportent des fonctions hospitalières en médecine interne.
(C)Dont un emploi comporte des fonctions hospitalières en chirurgie orthopédique et traumatologique.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Cet emploi comporte des fonctions hospitalières en neurologie.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Dont un emploi comporte des fonctions hospitalières en chirurgie générale, un emploi des fonctions hospitalières en orthopédie et un emploi des fonctions hospitalières en neurochirurgie.
(B)Dont un emploi comporte des fonctions hospitalières à l'hôpital de Langon.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Dont un emploi comporte des fonctions hospitalières en radiologie et un emploi des fonctions hospitalières en neurochirurgie.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Ces emplois comportent respectivement des fonctions hospitalières en chirurgie infantile et en chirurgie générale.
(B)Dont un emploi comporte des fonctions hospitalières en explorations fonctionnelles.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Dont un emploi comporte des fonctions hospitalières en chirurgie infantile, un emploi des fonctions hospitalières en chirurgie thoracique et cardiaque et un emploi des fonctions hospitalières en neurochirurgie.
(B)Cest trois emplois comportent des fonctions hospitalières au centre régional de lutte contre le cancer.
(C)Cet emploi comporte des fonctions hospitalières au centre régional de lutte contre le cancer.
(D)Ces emplois comportent des fonctions hospitalières au centre anticancéreux.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Dont un emploi comporte des fonctions hospitalières en chirurgie infantile et un emploi en chirurgie orthopédique et traumatologique.
(B)Cet emploi comporte des fonctions hospitalières en psychiatrie.
(C)Cet emploi comporte des fonctions hospitalières en médecine interne.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Ces emplois comportent des fonctions hospitalières en chirurgie générale. (B)Un emploi comporte des fonctions hospitalières en biologie dans un organisme lié par convention (C.T.S.).
(C)Dont un emploi comporte des fonctions hospitalières en médecine interne et en cardiologie.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Fonctions hospitalières dans un établissement lié par convention.
(B)Dont un emploi comporte des fonctions hospitalières dans un établissement lié par convention.
(C)Dont deux emplois comportent des fonctions hospitalières dans un établissement lié par convention.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Dont un emploi comporte des fonctions hospitalières en chirurgie générale et un emploi des fonctions hospitalières en biologie.
(B)Dont un emploi comporte des fonctions hospitalières en biologie.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Ces emplois comportent des fonctions hospitalières dans les disciplines chirurgicales.
(B)Dont un emploi comporte des fonctions hospitalières dans un organisme lié par convention.
(C)Trois emplois comportent des fonctions hospitalières dans un organisme lié par convention.
(D)Ces emplois comportent des fonctions hospitalières dans un organisme lié par convention.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Ces emplois comportent des fonctions hospitalières dans les disciplines chirurgicales.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Dont trois emplois comportent des fonctions hospitalières en chirurgie et un emploi des fonctions hospitalières en neuroradiologie.
(B)Cet emploi comporte des fonctions hospitalières en traumatologie.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Dont un emploi comporte des fonctions hospitalières dans un organisme associé par convention.
(B)Dont un emploi comporte des fonctions universitaires en médecine légale.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Cet emploi comporte des fonctions hospitalières en chirurgie générale.
(B)Ces deux emplois comportent des fonctions hospitalières dans un organisme lié par convention.
(C)Cet emploi comporte des fonctions hospitalières dans un organisme lié par convention.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Ces emplois comportent des fonctions hospitalières en chirurgie générale. (B)Un emploi comporte des fonctions hospitalières en neurologie.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Dont un emploi comporte des fonctions hospitalières en explorations fonctionnelles par les ultrasons, un emploi des fonctions hospitalières en chirurgie générale et un emploi des fonctions hospitalières en neurochirurgie.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Dont un emploi comporte des fonctions hospitalières en chirurgie générale.
(B)Ces deux emplois comportent des fonctions hospitalières dans les disciplines cliniques.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Ces emplois comportent des fonctions hospitalières dans les disciplines chirurgicales.
(B)Ces emplois comportent des fonctions hospitalières dans les disciplines cliniques.
(C)Ces emplois comportent des fonctions hospitalières dans des disciplines chirurgicales.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Dont deux emplois comportent des fonctions hospitalières en neurochirurgie et un emploi des fonctions hospitalières en radiologie.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Cet emploi comporte des fonctions hospitalières en anatomie pathologique. (B)Dont un emploi comporte des fonctions hospitalières dans un établissement lié par convention.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Un emploi comporte des fonctions hospitalières dans un établissement lié par convention.
(B)Ces emplois comportent des fonctions hospitalières dans les établissements liés par convention.
(C)Cet emploi comporte des fonctions hospitalières dans un établissement lié par convention.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Dont un emploi comporte des fonctions hospitalières dans un organisme lié par convention.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Cet emploi comporte des fonctions hospitalières en urologie.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Dont un emploi comporte des fonctions universitaires en génie biologique et médical et des fonctions hospitalières en chirurgie orthopédique et traumatologique.
(B)Dont un emploi comporte des fonctions hospitalières à Pontoise.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Cet emploi comporte des fonctions hospitalières dans un établissement lié par convention.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
(A)Dont un emploi comporte des fonctions hospitalières en chirurgie générale.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0048 du 26/02/94 Page 3210 a 3248
......................................................
Arrêté du 31 janvier 1994 fixant les effectifs de certains personnels hospitaliers et universitaires des centres hospitaliers et universitaires
NOR : RESK9400054A