Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 mars 1994, le règlement pédagogique de l'Ecole supérieure de commerce de La Rochelle est modifié conformément aux dispositions jointes au présent arrêté. Ces dispositions s'appliquent aux élèves recrutés à compter de 1994 (1).

(1) Ce règlement pédagogique peut être consulté au siège de l'Ecole supérieure de commerce de La Rochelle, 102, rue de Coureilles, 17024 LA ROCHELLE CEDEX.