Décrets du 6 avril 1994 portant nomination (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : RESM9400447D

  • Par décret du Président de la République en date du 6 avril 1994, M. Michel Melot, de nationalité française, est nommé en qualité de professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines), pour une durée de trois ans à compter du 1er décembre 1993, à l'université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines.
    L'intéressé pourra, au terme de la période fixée par le présent décret, être maintenu en fonctions dans les conditions prévues à l'article 9-2 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux personnels enseignants associés ou invités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministre de l'éducation nationale.