Par arrêté du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, en date du 17 mars 1994, les directeurs divisionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est indiqué ci-après:
M. Cambourieux (Maurice), direction des services fiscaux des Côtes-d'Armor, à compter du 1er mars 1994.
M. Cariven (Gilles), direction des services généraux et de l'informatique (direction générale), à compter du 1er mars 1994.
M. Bodin (Jean-Paul), en service détaché, à compter du 1er mars 1994.
M. Humez (Bernard), direction des services fiscaux de Paris-Est, à compter du 1er mars 1994.
M. Galliard (Jean-François), direction des services fiscaux du Var, à compter du 1er mars 1994.
M. Amiot (Jean-Luc), direction des services fiscaux de la Savoie, à compter du 1er mars 1994.
M. Thevenet (Bernard), direction régionale Rhône-Alpes, à compter du 1er mars 1994.
M. Hedin (Serge), direction des services fiscaux du Bas-Rhin, à compter du 1er mars 1994.
M. Gautier (Bernard), direction des vérifications nationales et internationales, à compter du 1er mars 1994.
M. Lasgi (Michel), direction des services fiscaux du Nord-Valenciennes, à compter du 1er mars 1994.
M. Langlade (Claude), direction des services généraux et de l'informatique (direction générale), à compter du 1er mars 1994.
M. Tournaire (Alain), direction régionale Pays de la Loire, à compter du 1er mars 1994.
M. Fiorese (Jean-Louis), direction des services fiscaux de l'Isère, à compter du 1er mars 1994.
M. Mangon (Michel), direction régionale Poitou-Charentes, à compter du 1er mars 1994.
M. Hubert (Marc), direction des services fiscaux d'Eure-et-Loir, à compter du 1er mars 1994.
M. Maugier (Guy), délégation régionale pour la région d'Ile-de-France, à compter du 1er mars 1994.
M. Janton (Alain), direction des services généraux et de l'informatique (direction générale), à compter du 1er mars 1994.
M. Gerlet (René), direction des vérifications nationales et internationales, à compter du 16 mars 1994.
M. Claverie (Christian), direction des services fiscaux des Pyrénées-Orientales, à compter du 16 juillet 1994.
M. Landes (Christian), direction des services fiscaux de la Charente, à compter du 1er octobre 1994.
Mme Pecha (Janine), direction des services fiscaux de Paris-Nord, à compter du 1er novembre 1994.
M. Gout (Maurice), direction régionale Bretagne, à compter du 16 décembre 1994.
M. Vandiedonck (Lucien), direction des services fiscaux de la Seine-Maritime, à compter du 31 décembre 1994.
M. Benetiere (Jean-Paul), direction des services fiscaux du Doubs, à compter du 31 décembre 1994.
M. Morier (Gérard), direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes, à compter du 31 décembre 1994.