Arrêté du 10 mai 1993 relatif aux spécialités dispensées per l'institut universitaire de technologie de Longwy et l'institut universitaire de technologie de Nancy 8

Version INITIALE

NOR : RESK9300317A


Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée sur l'enseignement supérieur, notamment ses articles 25 et 33 ;
Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, modifié notamment par le décret n° 93-213 du 16 février 1993 ;
Vu l'arrêté du 13 septembre 1966 modifie fixant la liste des spécialités enseignées en instituts universitaires de technologie ;
Vu l'arrêté du 19 juin 1992 portant création de départements d'instituts universitaires de technologie à compter de la rentrée universitaire de 1992,
Arrête :

  • Art. 1er. - Le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 13 septembre 1966 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
    Au lieu de :
    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 148 du 29 juin 1993, page 9214.
    Lire :
    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 148 du 29 juin 1993, page 9215.

  • Art. 2. - Le présent arrêté prend effet à compter du 15 septembre 1993.

  • Art. 3. - Le directeur des enseignements supérieurs et le recteur de l'académie de Nancy-Metz sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 10 mai 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des enseignements supérieurs,
D. BLOCH

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