Arrêté du 13 janvier 1994 portant nomination à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 13 janvier 1994:
    Est désigné au titre de directeur technique national, conformément au paragraphe e du 1 de l'article 3 du décret no 93-1035 du 31 août 1993:
    M. Madoré (Hervé), titulaire; M. Juillard (François), suppléant.
    Est désigné au titre de représentant du président du Comité national olympique et sportif français, conformément au paragraphe a du 2 du décret précité:
    M. Leclercq (André).
    Sont désignés au titre de personnalités qualifiées, conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité:
    M. Desvismes (Jacques), titulaire; M. Bernussou (Jean), suppléant;
    M. Chevalier (Bernard), titulaire; M. Rougé (Jean-Luc), suppléant;
    M. Piquemal (François), titulaire; M. Gastaldello (Lucien), suppléant;
    M. Montagnon (Jean-Pierre), titulaire; M. Lafitte (Jean-Etienne), suppléant; M. Leblanc (Michel), titulaire; M. Auneau (Gérard), suppléant.
    Est désigné au titre de personnalité qualifiée, conformément au paragraphe 3 de l'article 4 du décret précité:
    M. Leblanc (Michel).
    Sont désignés au titre de personnalités qualifiées, conformément au paragraphe 4 de l'article 4 du décret précité:
    M. Chevalier (Bernard);
    M. Piquemal (François).
    Sont désignés au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées, conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité:
    M. Boulogne (Georges), titulaire; M. Monschau (Jean-Luc), suppléant;
    M. Chalvin (Paul), titulaire; M. Molinier (Claude), suppléant;
    M. Brossard (Philippe), titulaire; M. Ménégoz (Pierre-Paul), suppléant;
    M. Petex (Francis), titulaire; M. Riche (Pierre), suppléant;
    M. Cattanéo (François), titulaire; M. Chevalier (Michel), suppléant;
    M. Levannier (Luc), titulaire; M. Renelleau (Louis), suppléant.
    Sont désignés au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées, conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité:
    M. Boulogne (Georges);
    M. Chalvin (Paul);
    M. Brossard (Philippe).