Arrêtés du 10 mars 1993 portant nomination (direction générale des impôts)

Version INITIALE

NOR : BUDL9200234A


  • Par arrêté du ministre du budget en date du 10 mars 1993, les directeurs divisionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est indiqué ci-après :
    M. Meignen (Joël), direction des services fiscaux du Morbihan, à compter du 1er mars 1993.
    Mme Cadier (Marie-Claire), direction des services fiscaux du Var, à compter du 1er mars 1993.
    M. Baby (Paul), direction des services fiscaux des Pyrénées-Atlantiques, à compter du 1er mars 1993.
    M. Pérennes (Jacques), direction des services fiscaux de la Seine-Saint-Denis, à compter du 1er mars 1993.
    M. Schmitt (Gérard), direction des services fiscaux de l’Aube, à compter du 1er mars 1993.
    M. Jacquet (Daniel), direction des services généraux et de l’informatique (direction générale), à compter du 1er mars 1993.
    M. Clénin (Michel), direction des services généraux et de l’informatique (direction générale), à compter du 1er mars 1993.
    M. Couroyer (Gérard), direction des services fiscaux des Ardennes, à compter du 1er mars 1993.
    M. Boiteau (Jean-Pierre), service détaché, à compter du 1er mars 1993.
    M. Duhart (Claude), direction régionale Rhône-Alpes, à compter du 16 avril 1993.
    M. Bachelard (Jean), direction des services généraux et de l’informatique (direction générale), à compter du 1er mai 1993.
    M. Sourdot (Alain), direction des services fiscaux d’Aix-en-Provence, à compter du 16 juillet 1993.
    M. Emmel (Gérard), direction des services fiscaux de l’Essonne, à compter du 16 août 1993.
    M. Gusthiot (Michel), direction des services fiscaux du Val-d’Oise, à compter du 16 septembre 1993.
    Mme Odunlami (Anne-Marie), direction des services généraux et de l’informatique (direction générale), à compter du 16 septembre 1993.
    M. Sabotier (Denis), direction des services fiscaux de l’Aisne, à compter du 16 octobre 1993.
    M. Jacquet-Francillon (Jean-Claude), direction des services fiscaux du Rhône, à compter du 1er décembre 1993.
    M. Martin (André), direction des services fiscaux de Loir-et-Cher, à compter du 16 décembre 1993.
    M. Grecedieu (Michel), direction des services fiscaux de la Haute-Vienne, à compter du 31 décembre 1993.
    M. Courtalin (Gérard), direction des services fiscaux de Marseille, à compter du 31 décembre 1993.
    M. Sestacq (Serge), direction des services fiscaux de la Dordogne, à compter du 31 décembre 1993.
    M. Loret (Michel), direction des services généraux et de l’informatique (direction générale), à compter du 31 décembre 1993.