168 inscrits
M. Adam (Fabrice), premier juge (Dieppe).
Mlle Alexandre (Catherine), substitut (Bordeaux).
Mme André (Pascale), épouse Le Champion, juge d’instruction (Montbéliard).
M. Andrieux (Claude), juge des enfants (Angers).
M. Ansquer (Hervé), premier substitut (Nouméa).
M. Anssens (Hervé), juge de l’application des peines (Hazebrouck).
Mme Antoine (Annie), épouse Melon, juge (Saint-Brieuc).
Mme Arrault (Paulette), substitut (Paris).
M. Aubert (Laurent), juge (Saint-Denis-de-la-Réunion).
M. Augey (Fabrice), juge (Saintes), tribunal d’instance.
M. Auriel (Ivan), juge d’instruction (Angers).
Mme Barbotin-Larrieu (Catherine), épouse Lévy, substitut (Libourne).
M. Bardou (Dominique), juge d’instruction (Castres).
M. Barella (Dominique), juge (Saintes), tribunal d’instance.
Mme Barral (Odile), épouse Hau, juge des enfants (Albi).
M. Baudino (Jean-Jacques), juge de l’application des peines (Draguignan).
M. Baujault (Christian), premier juge (Montpellier), tribunal d’instance.
Mme Beauchamps (Nathalie), épouse Borie, juge (Libourne), tribunal d’instance.
Mlle Beccuau (Laure), substitut (Rouen).
M. Beck (Jean-Luc), substitut (Montpellier).
Mlle Beneix (Catherine), juge (Bayonne), tribunal d’instance.
Mme Bergouniou (Nadia), juge placé auprès du premier président de la cour d’appel (Toulouse).
M. Beurton (Jean-Marc), juge (Lyon).
M. Beynel (Jean-François), juge d’instruction (Saint-Denis-de-la-Réunion).
M. Bisiaux (Edmond), substitut (La Rochelle).
M. Bohnert (Jean-François), substitut (Strasbourg).
M. Boisselet (Dominique), juge d’instruction (Nîmes).
M. Bonnal (Nicolas), substitut (Paris).
M. Boue (Jean-Louis), juge (Castres), tribunal d’instance (Lavaur).
M. Bourdeau (Bruno), substitut (Bressuire).
Mme Bourgoin (Isabelle), épouse Segui, juge (Bobigny), tribunal d’instance (Saint-Denis).
M. Boussuge (Eric), substitut (Saint-Nazaire).
M. Bouvier (Pascal), juge (Saint-Denis-de-la-Réunion), tribunal d’instance.
M. Bridey (Pascal), vice-président (Epinal).
Mme Brigouleix (Anne), épouse Hussenet, juge (Châlons-sur-Marne), tribunal d’instance.
Mme Brillard (Aude), épouse Rachou, juge (Bonneville).
Mme Bronzini de Caraffa (Anne), épouse Florenchie, juge d’instruction (Nîmes), tribunal d’instance.
M. Broussou (Patrick), juge d’instruction (Rochefort).
Mme Broutechoux (Lucette), juge (Chambéry), tribunal d’instance (Aix-les-Bains).
Mme Cabot (Marie-Alix), épouse Chaumeton, juge (Albi), tribunal d’instance (Gaillac).
Mme Canal (Catherine), épouse Paffenhoff, juge (Montargis).
Mme Carrier (Françoise), premier juge (Lons-le-Saunier).
M. Casassus-Builhe (François), juge d’instruction (Saint-Pierre-de-la-Réunion).
M. Castex (Patrick), juge (Foix), tribunal d’instance.
Mme Cavellat (Katell), épouse Couhe, juge (Libourne), tribunal d’instance.
M. Cayrol (Pierre), premier juge (Tours).
M. Chatillon (Stéphane), juge d’instruction (Paris).
M. Chauty (Loïc), juge d’instruction (Saint-Nazaire).
M. Chomienne (Christian), magistrat, détaché.
M. Christien (Joël), vice-président (Saint-Brieuc).
Mme Comolet (Marie-Sophie), épouse Monet, premier juge (Fontainebleau).
Mme Corinus-Meri (Emmanuelle), juge des enfants (Pointe-à-Pitre).
Mlle Coudy (Catherine), juge (Périgueux).
M. Couhe (Denis), juge d’instruction (Bordeaux).
M. Couilleau (Pierre-Yves), substitut (Bordeaux).
M. Courroye (Philippe), juge d’instruction (Lyon).
M. Croizier (Jean-Louis), magistrat, détaché.
M. Dallest (Jacques), juge d’instruction (Lyon).
M. Dautun (Michel), juge d’instruction (Grenoble).
Mlle de La Lance (Elisabeth), juge (Chambéry), tribunal d’instance.
Mme Deboeuf (Florence), juge (Pontoise).
Mme Defferier (Martine), épouse Conte, vice-président (Grenoble).
M. Dieuzeide (Michel), juge (Marseille).
M. Drack (Thierry), juge (Saint-Brieuc), tribunal d’instance.
Mlle Dupouy (Catherine), premier juge placé auprès du premier président de la cour d’appel (Bordeaux).
M. Durand (Alain), juge d’instruction (Montpellier).
Mme Ernoult-Cabot (Brigitte), substitut (Rennes).
Mme Farinelli (Catherine), juge (Clermont-Ferrand).
M. Fayard (Bruno), premier substitut (Cayenne).
M. Fevre (Frédéric), juge d’instruction (Châteauroux).
M. Ficagna (Michel), juge (Montbrison).
Mme Flori (Marie-Chantal), épouse Perriez, juge (Basse-Terre).
M. Francke (Dominique), magistrat, détaché.
M. Gaillard (Philippe), premier juge (Strasbourg).
M. Gambert (Yves), substitut (Angers).
Mme Gerest (Dominique), épouse Bussy, juge (Bourg-en-Bresse), tribunal d’instance (Trévoux).
M. Guery (Christian), magistrat, détaché.
Mme Guilland-Vautrain (Françoise), juge (Dijon), tribunal d’instance (Semur-en-Auxois).
Mme Guillen-Sanchez (Anne-Marie), épouse Vignaud, juge des enfants (Bordeaux).
M. Gutierrez (Georges), substitut (Reims).
Mme Hornecker (Catherine), épouse Burger, premier juge (Strasbourg).
Mme Huertas (Christine), épouse Servella, substitut à l’administration centrale.
M. Izard (Patrick), juge (Mont-de-Marsan), tribunal d’instance.
M. Jacob (Jean-Luc), premier juge des enfants (Strasbourg).
M. Jacob (Bernard), juge d’instruction (Mâcon).
Mme Joigneau (Dominique), épouse Jacob, juge (Mâcon), tribunal d’instance.
M. Jouve (Thierry), juge de l’application des peines (Perpignan).
Mme Kan (Jocelyne), substitut (Rouen).
Mme Kervegant-Pedron (Agnès), substitut (Lorient).
M. Labrunie (Jean), premier juge (Brive).
M. Laleix (Marc), vice-président (Privas).
M. Landais (Rémi), juge d’instruction (Rouen).
Mme Lauche (Véronique), épouse Degermann, substitut (Toulouse).
M. Lavergne (Jean-Marc), juge de l’application des peines (Angers).
Mme Le Louarn-Colas (Marie-Antoinette), juge (Le Mans).
M. Lebrun (Patrice), premier juge (Carpentras).
M. Leclerc (Bertrand), premier substitut (Strasbourg).
M. Lemble (Roger), vice-président (Versailles).
Mlle Leproux de la Rivière (Colette), juge de l’application des peines (Castres).
M. Lewden (Patrick), juge des enfants (Saint-Brieuc).
Mme Lexa (Brigitte), épouse Angibaud, premier juge d’instruction (Rennes).
M. Lion (Gérard), juge d’instruction (Reims).
Mme Liotard (Mireille), épouse Gazquez, vice-président (Lyon), tribunal de police.
M. Mackowiak (Serge), juge d’instruction (Aix-en-Provence).
M. Maitrepierre (Eric), juge placé auprès du premier président de la cour d’appel (Riom).
M. Mallet (François), substitut à l’administration centrale.
M. Martorano (Jean-Yves), juge (Aix-en-Provence), tribunal d’instance (Martigues).
M. Mathe (Patrick), substitut (Evry).
M. Maury (François), premier juge des enfants (Clermont-Ferrand).
M. Mazard (Michel), premier substitut (Tours).
Mme Mery (Chantal), épouse Michel, juge (Riom), tribunal d’instance.
M. Michel (Patrice), substitut (Dax).
Mlle Michelod (Catherine), juge d’instruction (Rennes).
Mlle Mittelberger (Christine), juge (Strasbourg), tribunal d’instance (Schiltigheim).
M. Moatty (Yves), juge (Saint-Denis-de-la-Réunion).
Mlle Moisson (Sylvie), substitut (Rennes).
M. Mollin (Michel), premier juge (Colmar).
M. Mondon (Denis), magistrat, détaché.
Mme Mortier (Elisabeth), épouse Hours, juge (La Rochelle), tribunal d’instance.
M. Moussa (Tony), premier juge des enfants (Lyon).
M. Nachbar (Francis), magistrat, détaché.
M. Nadau (Bertrand), premier juge d’instruction (Lyon).
M. Naget (Michel), vice-président (Brest).
Mme Nogre (Irène), épouse Aubert, juge (Saint-Denis-de-la-Réunion).
Mlle Ott (Renée-Michèle), vice-président (Boulogne-sur-Mer).
M. Oules (Jean-Michel), juge (Toulouse), tribunal d’instance (Muret).
M. Pageot (Loïc), premier substitut (Senlis).
M. Parichet (Jean-Marc), juge (Saint-Omer).
M. Paris (Didier), juge d’instruction (Thonon-les-Bains).
M. Perrier (Bernard), premier juge placé auprès du premier président de la cour d’appel (Limoges).
M. Perron (Jean-François), juge (Chalon-sur-Saône), tribunal d’instance (Louhans).
M. Persico (Jean-Louis), premier substitut (Epinal).
Mme Petit (Marie-Christine), épouse Daubigney, magistrat, détaché.
M. Petit (Michel), juge (Saint-Etienne).
M. Pocquet du Haut-Jusse (Thierry), substitut (Tours).
M. Polle (Thierry), premier juge d’instruction (Lille).
Mme Pomonti (Patricia), premier juge (Strasbourg).
Mme Poncy (Marie-Odile), épouse Poque, premier juge (Pau).
M. Potee (Roland), premier juge (Nice).
M. Pouyssegur (Marc), juge d’instruction (Tarbes).
Mme Rambour (Nathalie), épouse Pignon, juge (La Rochelle), tribunal d’instance.
M. Rancoule (Michel), premier juge d’instruction (Clermont-Ferrand).
M. Reynaud (Jean-Louis), juge (Montpellier), tribunal d’instance (Lodève).
M. Ricard (Thierry), substitut à l’administration centrale.
M. Rives (Fabrice), substitut, (Saintes).
M. Rolland (Alain), juge (Papeete).
M. Rovinski (Jean), juge (Bourges).
Mlle Roze (Fabienne), premier substitut (Bastia).
Mme Salfali (Dominique), épouse Hoflack, substitut (Béthune).
M. Sassoust (Patrick), substitut (Bordeaux).
Mme Schvester (Nicole), épouse Cochet, juge (Bordeaux).
M. Sennes (Pierre), premier substitut (Nantes).
M. Seys (Christophe), juge d’instruction (Lyon).
M. Sornay (Michel), magistrat, détaché.
Mlle Stines (Marie-Pierre), juge d’instruction (Tours).
M. Taillebot (Bernard), premier juge (Saint-Nazaire).
Mme Taron (Clarisse), substitut (Montbéliard).
M. Teisseire (Serge), juge (Narbonne), tribunal d’instance.
Mme Thevenot (Marie-Christine), épouse Bertrand, premier juge (Saverne), en disponibilité.
M. Vanbremeersch (Denis), juge d’instruction (Avignon).
M. Varaldi (Jean-François), substitut (Lyon).
Mme Vassallo (Bénédicte), épouse Pasquet, substitut (Paris).
M. Vaulot-Pfister (Jean-Christian), premier substitut, placé auprès du procureur général de la cour d’appel (Besançon).
M. Verheyde (Thierry), magistrat, détaché.
Mme Vernay (Pascale), épouse Dumollard, juge de l’application des peines (Chambéry).
M. Veyssière (Eric), substitut à l’administration centrale.
M. Vigier (Philippe), substitut (Bordeaux).
M. Vignal (Jean-Pierre), premier juge (Bourgoin-Jallieu).
Arrêté le 8 juin 1993.
Le premier président de la Cour de cassation,
Président de la commission d’avancement,
P. DRAI