Arrêté du 23 mars 1993 portant attribution du titre de peintre de l'armée

Version INITIALE

NOR : DEFM9301394A


  • Par arrêté du Premier ministre, ministre de la défense, en date du 23 mars 1993
    Le titre de peintre titulaire des armées (spécialité de peintre de l’armée) est attribué, à compter du 1er janvier 1993, à
    M. Ernotte (Jacques) ;
    M. Schintone (Daniel).
    Le titre de peintre agréé des armées (spécialité de peintre de l’armée) est renouvelé, pour une période de trois ans à compter du 1er janvier, 1993 à :
    M. Montigne (Michel) ;
    M. Montagne (André).
    Le titre de peintre agréé des armées (spécialité de peintre de l’armée) est attribué, pour une période de trois ans à compter du 1er janvier 1,993, à :
    M. Gauliez (Pierre) ;
    M. Mestelan (Robert).