Art. 1er. - L’article 3 de l’arrêté du 15 octobre 1990 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Outre son président, sont membres du comité :
« M. Belmont (Joseph), président de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques ;
« M. Querrien (Max), conseiller d’Etat honoraire ;
« M. Omnes (Roland), professeur de physique théorique et hautes énergies à l’université Paris-XI ;
« Mme Choay (Françoise), professeur à l’Institut français d’urbanisme à l’université Paris-VIII ;
« M. Bailly (Jean-Paul), directeur général adjoint de la Régie autonome des transports parisiens (R.A.T.P.) ;
« Mme Van Lerberghe (Rose-Marie), directeur général de la société L’Alsacienne ;
« Mme Mille (Caroline), directeur adjoint des ressources humaines et de la communication de la société Total ;
« Les présidents des conseils d’orientation des universités de Marne-la-Vallée, d’Evry - Val-d’Essonne, de Cergy-Pontoise et de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines. »