Arrêté du 29 décembre 1992 modifiant l'arrêté du 15 octobre 1990 portant création d'un comité de développement des universités nouvelles d'Ile-de-France

Version INITIALE


Le ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale et de la culture,
Vu l’arrêté du 15 octobre 1990 modifié portant création d’un comité de développement des universités nouvelles d’Ile-de-France ;
Arrête :

  • Art. 1er. - L’article 3 de l’arrêté du 15 octobre 1990 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
    « Outre son président, sont membres du comité :
    « M. Belmont (Joseph), président de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques ;
    « M. Querrien (Max), conseiller d’Etat honoraire ;
    « M. Omnes (Roland), professeur de physique théorique et hautes énergies à l’université Paris-XI ;
    « Mme Choay (Françoise), professeur à l’Institut français d’urbanisme à l’université Paris-VIII ;
    « M. Bailly (Jean-Paul), directeur général adjoint de la Régie autonome des transports parisiens (R.A.T.P.) ;
    « Mme Van Lerberghe (Rose-Marie), directeur général de la société L’Alsacienne ;
    « Mme Mille (Caroline), directeur adjoint des ressources humaines et de la communication de la société Total ;
    « Les présidents des conseils d’orientation des universités de Marne-la-Vallée, d’Evry - Val-d’Essonne, de Cergy-Pontoise et de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines. »

  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 29 décembre 1992.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la programmation et du développement universitaire,
R. PEYLET