Arrêté du 27 octobre 1992 modifiant l'arrêté du 9 avril 1992 portant délégation de signature

Version INITIALE

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 avril 1992 portant délégation de signature,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - L'arrêté du 9 avril 1992 susvisé est modifié comme suit:
    I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:
    1. A l'article 6, Direction des services financiers:
    a) Au paragraphe I:
    Au lieu de: < directeur> >, lire: < directeur> >.
    b) Au paragraphe II, ajouter le deuxième alinéa suivant:
    < > c) Au paragraphe V, supprimer les mots:
    < <... et l'officier de 2e classe du corps technique et administratif de la marine Philippe Gey.> > d) Le paragraphe VI est remplacé par le suivant:
    < > e) Au paragraphe VIII:
    Les mots: < > sont remplacés par les mots: < >. f) Le paragraphe IX est remplacé par le suivant:
    < > g) Le paragraphe X est remplacé par le suivant:
    < >
  • 2. A l'article 8, Direction de l'administration générale, paragraphe VIII:
    Au lieu de: < >, lire: < > (à compter du 16 novembre 1992).
    II. - Au titre III, Etat-major des armées, article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe I, Direction du service des essences des armées, tableau, colonne Suppléants:
    Au lieu de < >, lire < l'ingénieur en chef Alexandre de Benoist de Gentissart> > (à compter du 1er novembre 1992).
    III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement:
    1. A l'article 13, Direction des personnels et des affaires générales,
    paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < >. 2. A l'article 17, Autres directions, paragraphe I:
    a) Direction des armements terrestres, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < >.
    b) Direction des missiles et de l'espace, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < l'ingénieur général Jean-Pierre Rabault> >.
    c) Direction de l'électronique et de l'informatique, tableau, colonne Suppléants:
    Au lieu de < >, lire < l'ingénieur général François Bussy> >.
    IV. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I:
    1. Au B, Marine, III. - Direction des travaux immobiliers et maritimes,
    tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < l'ingénieur en chef François Grillet> >.
    2. Au C, Armée de l'air, III. - Direction du matériel de l'armée de l'air:
    a) Colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < > (à compter du 1er novembre 1992).
    b) Colonne Suppléants:
    Au lieu de < >, lire < > (à compter du 1er novembre 1992).


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 27 octobre 1992.

PIERRE JOXE