Arrêté du 22 octobre 1992 portant nomination au conseil d'administration du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

Version INITIALE

NOR : AGRP9202027A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural en date du 22 octobre 1992, sont nommés jusqu'au 31 mai 1993 membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières, en remplacement de quatre membres démissionnaires:


  • Représentants du secteur Production


    Titulaire: M. de Chaumont (Emmanuel), en remplacement de M. Fersing (Gérard).
    Titulaire: M. Marsal (Michel), en remplacement de M. Astoux (André).
    Titulaire: M. Essner (Bruno), en remplacement de M. Denis (Louis).
    Suppléant: M. Simon (Yannick), en remplacement de M. Roche (Claude).

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