Arrête:

Art. 1er. - Les caractéristiques de la nouvelle pièce de 20 F dont la frappe est autorisée par l'article 1er du décret no 92-249 du 16 mars 1992 susvisé sont fixées ainsi qu'il suit:

Pièces de qualité courante

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0190 du 18/08/1992
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Pièces en or de qualité Epreuve

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0190 du 18/08/1992
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Pièces en or et en argent de qualité Epreuve

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0190 du 18/08/1992
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Art. 2. - La gravure de ces pièces est conforme au modèle réalisé par l'atelier des Monnaies et médailles. Elle comporte:
A l'avers: une représentation du Mont-Saint-Michel. En légende,
l'inscription: < >.
Au revers la valeur faciale, 20 F, et le millésime. En légende, la devise < >.

Art. 3. - Les émissions des pièces de qualité Epreuve définies à l'article 1er seront limitées, en ce qui concerne le millésime 1992, à 5000 exemplaires pour les pièces en or et à 15000 exemplaires pour les pièces en or et en argent.
Ces pièces ont cours légal.

Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.