Arrêté du 22 septembre 1992 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 22 septembre 1992, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse:
Pour représenter la région Rhône-Alpes:
- en qualité de membre titulaire: M. Gilbert (Eric), en remplacement de M.
Forien (Michel);
- en qualité de membre suppléant: M. Chapuis (Robert), en remplacement de M. Imbert (Amédée).
Pour représenter le département de la Drôme:
- en qualité de membre titulaire: M. Durand (Henri), en remplacement de M.
Monpeyssen (Jean);
- en qualité de membre suppléant: M. Pinede (Jean-Guy), en remplacement de M. Vignal (Renaud).