Arrêté du 26 juin 1992 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination au Comité national de l'eau

Version INITIALE

NOR : ENVE9250188A

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 26 juin 1992, l'arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination au Comité national de l'eau est modifié comme suit:


  • Au titre des représentants des usagers


    En tant que représentants des associations

    de la navigation intérieure


    Titulaire: M. Walbrecq (René), président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale, en remplacement de M. Lamot.
    Suppléant: M. Teite (Claude), vice-président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale.



  • En tant que représentants de la pêche maritime

    et de la conchyliculture


    Titulaire: M. Rabot (Jean), président du comité central des pêches maritimes, en remplacement de M. Martin.
    Suppléant: M. Monfort (Louis), vice-président du comité central des pêches maritimes, en remplacement de M. Anger.



  • En tant que représentants des industries chimiques


    Titulaire: M. Fenain (Michel), chef du service Environnement à l'union des industries chimiques.
    Suppléant: M. Gauvard (René), directeur des affaires économiques au Syndicat national des industries des engrais, en remplacement de M. Fenain.



  • Au titre des représentants de l'Etat


    En tant que représentants du ministre

    chargé de l'aménagement du territoire


    Titulaire: M. Ribiere (Georges), chargé de mission Environnement à la D.A.T.A.R., en remplacement de M. Looses.
    Suppléant; M. Gastambide (Marc), chargé de mission Agriculture à la D.A.T.A.R., en remplacement de M. Rousseau.



  • Au titre des personnes compétentes


    Suppléante: Mme Kanas (Katia), spécialiste Eau, à Greenpeace, en remplacement de M. Connan (Alain).

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