- Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 8 octobre 1996 :
Sont nommés membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.) :
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer les préoccupations des collectivités locales :
M. Queyranne (Jean-Jacques), maire de Bron (titulaire), représentant l'Association des maires de France, en remplacement de M. Delahais (Jean-François) ;
M. Séné (Serge), président du Syndicat intercommunal des transports urbains chalonnais (S.I.T.U.C.) (titulaire), représentant le Groupement des autorités responsables des transports, en remplacement de M. Rivel (Jean-Jacques) ;
M. Rossinot (André), président (titulaire), représentant la Fédération nationale des agences d'urbanisme, en remplacement de M. Battist (Umberto) ; M. Jeannin (Robert), chargé de mission (suppléant), représentant l'Association des ingénieurs des villes de France, en remplacement de M.
Mathieu (Alain).
Au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du C.E.R.T.U. :
M. Massimi (Pierre) (suppléant), représentant la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte, en remplacement de M. Lostis (Michel) ;
M. Narring (Pierre), directeur général du Conseil de la recherche, de l'étude pour la planification, l'aménagement et l'habitat (C.R.E.P.A.H.) (suppléant), représentant l'Union nationale des fédérations d'organismes H.L.M. en remplacement de M. Paul (Frédéric) ;
M. Trotignon (Jean-Pierre), président (titulaire), représentant le Syndicat des équipementiers de la route, en remplacement de M. Charrier (Claude) ;
M. Versanne (Daniel), directeur régional (titulaire) et M. Facy (Guy),
directeur régional (suppléant), représentant le Syndicat professionnel des entreprises de service d'eau et d'assainissement (S.P.D.E.), en remplacement de MM. Coulomb (René) et Lasalmonie (Alain) ;
M. Ortet (Henri), président (titulaire), représentant la Fédération nationale des transports de voyageurs, en remplacement de M. Demonchaux (François).
Il est précisé que le représentant nommé au titre de l'Association professionnelle des urbanistes des collectivités territoriales est M. Lensel (Bernard), et non M. Lewel (Bernard).
Arrêté du 8 octobre 1996 portant nomination au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
NOR : EQUI9601140A