Décret du 29 juillet 1992 portant acceptation d'une démission (Institut géographique national)

Version INITIALE

NOR : EQUP9200705D

Par décret du Président de la République en date du 29 juillet 1992, la démission de M. Titeux (Pierre), ingénieur géographe de 2e classe à l'Institut géographique national, est acceptée à compter du 1er mai 1992.