Décret du 29 juillet 1992 portant titularisation (médecins inspecteurs de santé publique)

Version INITIALE

NOR : SPSG9201428D

Par décret du Président de la République en date du 29 juillet 1992, les médecins inspecteurs de santé publique dont les noms suivent ont été titularisés dans les conditions ci-après:


  • A compter du 1er juin 1991


    Docteur Baulay (Annie), au 10e échelon.
    Docteur Dumay (Françoise), au 8e échelon.



  • A compter du 1er septembre 1991


    Docteur Benz-Lemoine (Elisabeth), au 11e échelon.



  • A compter du 1er juin 1992


    Docteur Aballea (Pierre), au 6e échelon.
    Docteur Ben-Hamida (Pascal), au 4e échelon.
    Docteur Csaszar-Goutchkoff (Michel), au 7e échelon.
    Docteur Dubois (Marie-Claire), au 7e échelon.
    Docteur Jannin (Jean), au 6e échelon.
    Docteur Kerjan (André), au 9e échelon.
    Docteur Lajoinie (Guy), au 9e échelon.
    Docteur Patureau (Jacqueline), au 7e échelon.
    Docteur Pilon (Béatrice), au 6e échelon.
    Docteur Pouyade (Henriette), au 9e échelon.
    Docteur Schvoerer (Martine), au 6e échelon.
    Docteur Servat (Martine), au 6e échelon.
    Docteur Troussier (Thierry), au 7e échelon.
    Docteur Villarubias (Marie-Pierre), au 4e échelon.



  • A compter du 1er juillet 1992


    Docteur Baltagi (Jacqueline), au 10e échelon.
    La situation des intéressés à la date de leur titularisation pourra être révisée par arrêté du ministre des affaires sociales et de l'intégration et du ministre de la santé et de l'action humanitaire, dans les conditions prévues par l'article 9 du décret du 7 octobre 1991.