Arrêté du 29 janvier 1992 portant nomination à la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

Version INITIALE

NOR : MCCK9200032A

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, en date du 29 janvier 1992:

Est nommé, pour l'année civile 1992, président de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure:
M. Lévy (Bernard-Henri).
Sont nommés, pour l'année civile 1992, vice-présidents de la commission:
Mme Schiffman (Suzanne), au titre du premier collège;
M. Seydoux (Michel), au titre du deuxième collège.


  • Sont nommés, pour l'année civile 1992:
    Membres du premier collège de la commission:



    Mme Belmont (Véra).
    Mlle Boisson (Christine).
    M. Boutron (Pierre).
    M. Kane (Pascal).
    M. Le Henry (Alain).
    M. Ormieres (Jean-Luc).
    M. Zylberstein (Jean-Claude).



    Membres du deuxième collège de la commission:



    Mme Pisier (Marie-France).
    Mme Thompson (Danièle).
    M. Chabrol (Claude).
    M. Chateau (Denis).
    M. Franck (Dan).
    M. Josselin (Jean-François).
    M. Ronssin (Jean-Pierre).

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