Arrêté du 28 janvier 1992 complétant l'arrêté du 23 août 1990 fixant la liste des établissements d'enseignement prévue à l'article 1er du décret no 90-469 du 31 mai 1990

Version INITIALE

Le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, le ministre de la coopération et du développement et le ministre délégué au budget,
Vu le décret no 90-469 du 31 mai 1990 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement à l'étranger, et notamment son article 1e;
Vu l'arrêté du 23 août 1990 fixant la liste des établissements d'enseignement prévue à l'article 1er du décret no 90-469 du 31 mai 1990,
modifié par les arrêtés du 22 novembre 1990 et du 2 mai 1991,

  • Arrêtent:


  • Art. 1er. - Le présent arrêté complète ainsi qu'il suit le B de l'article 1er de l'arrêté du 23 août 1990 susvisé, complété par les arrêtés des 22 novembre 1990 et 2 mai 1991, portant liste des établissements ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Etat:
    Afrique du Sud:
    Ecole française du Cap.
    Angola:
    Ecole française de Luanda.
    Australie:
    Ecole française de Melbourne.
    Bangladesh:
    Ecole française de Dacca.
    Bénin:
    Etablissement français d'enseignement Montaigne de Cotonou.
    Brésil:
    Lycée Molière de Rio de Janeiro.
    Lycée Louis-Pasteur de Sa o Paulo.
    Burkina Faso:
    Ecole Saint-Exupéry de Ouagadougou.
    Ecole André-Malraux de Bobo Dioulasso.
    Burundi:
    Ecole française de Bujumbura.
    Cameroun:
    Ecole Le Baobab de Bafoussam.
    Collège Dominique-Savio de Douala.
    Ecole française Le Tinguelin de Garoua.
    Ecole Les Boukarous de Maroua.
    Etablissement scolaire de l'Adamaoua de N'Gaoundere.
    Collège Fustel-de-Coulanges de Yaoundé.
  • Canada:
    Collège Marie-de-France de Montréal.
    Collège Stanislas de Montréal.
    Lycée Claudel d'Ottawa.
    Lycée Louis-Pasteur de Calgary.
    Centrafrique:
    Ecole Charles-de-Gaulle de Bangui.
    Lycée André-Malraux de Bangui.
    Chili:
    Lycée Saint-Exupéry de Santiago.
    Collège Jean-Mermoz de Curico.
    Lycée Claude-Gay d'Osorno.
    Lycée Charles-de-Gaulle de Concepcion.
    Chypre:
    Ecole Arthur-Rimbaud de Nicosie.
    Comores:
    Ecole française de Moroni.
    Ecole française de Mutsamudu, Anjouan.
    Congo:
    Ecole française Charlemagne de Pointe-Noire.
    Ecole Saint-Exupéry de Brazzaville.
    Corée:
    Ecole française de Séoul.
    Côte-d'Ivoire:
    Lycée Blaise-Pascal d'Abidjan.
    Ecole Eau-Vive, zone 4, d'Abidjan.
    Ecole Eau-Vive, Cocody, d'Abidjan.
    Collège Jean-Mermoz (filière française), Abidjan.
    Cours La Fontaine d'Abidjan.
    Cours Sévigné d'Abidjan.
    Groupe scolaire La Riviera, Abidjan.
    Ecole française d'Adiopodoumé.
    Lycée René-Descartes de Bouaké.
    Ecole Les Bougainvillées de Daloa.
    Ecole française de Gagnoa.
    Ecole française Les Flamboyants de Korhogo.
    Ecole française de Man.
    Ecole française d'Odienne.
    Ecole française Les Hibiscus de San Pedro.
    Lycée Saint-Exupéry de Yamoussoukro.
    Ecole Les Colibris de Yamoussoukro.
    Danemark:
    Lycée français Prins-Henrik de Copenhague.
    Djibouti:
    Ecole française Françoise-Dolto de Djibouti.
    Collège français de Djibouti.
    Emirats arabes unis:
    Ecole française de Sharjah.
    Etats-Unis:
    Ecole bilingue de Berkeley.
    Ecole française internationale de Denver.
    Ecole internationale Awty de Houston.
    Lycée international de Los Angeles.
    Ecole franco-américaine de la péninsule de Palo-Alto.
    Lycée international franco-américain de San Francisco.
    Lycée français international La Pérouse de San Francisco.
    Lycée français international (Rochambeau) de Washington.
    Ecole Audubon-Montessori de La Nouvelle-Orléans.
  • Gambie:
    Ecole française de Banjul.
    Guinée:
    Lycée français de Conakry.
    Guinée-Bissau:
    Ecole Victor-Hugo de Bissau.
    Haïti:
    Lycée Alexandre-Dumas de Port-au-Prince.
    Inde:
    Ecole Saint-Joseph-de-Cluny de Pondichéry:
    Laos:
    Ecole française de Vientiane.
    Liban:
    Lycée Verdun de Beyrouth.
    Madagascar:
    Collège français d'Antsirabé.
    Ecole primaire française de Fort-Dauphin.
    Lycée français d'Antsiranana (Diego-Suarez).
    Collège français de Fianarantsoa.
    Collège français de Majunga.
    Lycée français de Tamatave.
    Collège français de Tulear.
    Malawi:
    Ecole française de Lilongwe.
    Maurice (île):
    Lycée La Bourdonnais de Curepipe.
    Ecole du Nord de La Bourdonnais, Mapou.
    Mozambique:
    Ecole française de Maputo.
    Nicaragua:
    Collège franco-nicaraguayen Victor-Hugo de Managua.
    Ouganda:
    Ecole française de Kampala:
    Pakistan:
    Ecole française de Karachi.
    Paraguay:
    Ecole et collège Marcel-Pagnol d'Assomption.
    République arabe d'Egypte:
    Lycée français du Caire.
    Rwanda:
    Ecole française Albert-Camus de Butare.
    Ecole française Saint-Exupéry de Kigali.
    Sa o Tomé e Principe:
    Ecole française de Sa o Tomé.
    Sénégal:
    Ecole française Saint-Exupéry de Saint-Louis.
    Ecole française de Thies.
    Ecole française François-Rabelais de Ziguinchor.
  • Seychelles:
    Ecole française de Victoria.
    Sierra Leone:
    Ecole française de Freetown.
    Soudan:
    Ecole française de Khartoum.
    Syrie:
    Ecole française de Damas.
    Tchad:
    Ecole française Montaigne de N'Djamena.
    Togo:
    Lycée français de Lomé.
    Russie:
    Lycée français de Moscou.
    Zaïre:
    Ecole française René-Descartes de Kinshasa.
    Lycée français Blaise-Pascal de Lubumbashi.
    Ecole François-Rabelais de Kolwezi.
    Ecole Michel-de-Montaigne de Likasi.
    Ecole française de Mbanza Ngungu.


  • Art. 2. - Le directeur du personnel et de l'administration générale au ministère des affaires étrangères, le directeur de l'administration générale au ministère de la coopération et du développement, le directeur du budget au ministère de l'économie, des finances et du budget sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 28 janvier 1992.

Le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères,

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur du personnel

et de l'administration générale:

Le sous-directeur,

J.-L. ZOEL

Le ministre de la coopération et du développement,

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de l'administration générale,

J. NEMO

Le ministre délégué au budget:

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur du budget:

Le sous-directeur,

J. CREYSSEL