Décret du 6 janvier 1992 portant nomination et renouvellement de professeurs des universités associés (disciplines scientifiques)

Version INITIALE

NOR : MENN9103042D

Par décret du Président de la République en date du 6 janvier 1992:
M. Yves-Louis Lecoffre, de nationalité française, est nommé, en qualité de professeur des universités associé (disciplines scientifiques), à temps partiel, à compter du 1er octobre 1990, pour une période de trois ans, auprès de l'Institut national polytechnique de Grenoble (régularisation).
Sont nommées en qualité de professeurs des universités associés (disciplines scientifiques), à temps partiel (50 p. 100), à compter du 1er octobre 1991,
pour une période de trois ans, auprès des établissements ci-dessous désignés, les personnes dont les noms suivent:


  • Université de Chambéry


    M. Jean-Marie Journet, de nationalité française.
    M. Louis Rey, de nationalité française.



  • Institut national polytechnique de Grenoble


    M. Michel Vernet, de nationalité française.



  • Université de Marne-la-Vallée


    M. Alain Bamberger, de nationalité française.
    M. Robert Dautray, de nationalité française.



  • Université de Metz


    M. Serge Perrine, de nationalité française.



  • Université Nancy-I


    M. Patrick Alnot, de nationalité française.



  • Université Paris-V


    Institut universitaire de technologie de l'avenue de Versailles


    M. Bertrand Herz, de nationalité française.



  • Université Paris-VI


    M. Pierre Andrieux, de nationalité française.



  • Université Toulouse-III


    M. Jean-François Chamayou, de nationalité française.
    M. Patrick Sharrock, de nationalité française.
    M. Philippe Provost, de nationalité française, est renouvelé en qualité de professeur des universités associé (disciplines scientifiques), à temps partiel (50 p. 100), à compter du 1er octobre 1991, pour une période d'un an, auprès de l'université de Reims.
    Les professeurs des universités associés à mi-temps, nommés par le présent décret, pourront, dans la limite de trois ans, être renouvelés en cette qualité, sur leur demande et sous réserve qu'aient été réunis les avis et propositions des instances compétentes des établissements prévus par l'article 2 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié, par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale.
    Un arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, fixera ultérieurement la durée des fonctions de ces enseignants associés, ainsi que leur rémunération.

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