Par décision du ministre de la défense en date du 1er avril 1992, le brevet technique de l'armée de mer est attribué à compter du 1er septembre 1991 à l'ingénieur en chef des études et techniques de travaux maritimes Nivoit (Jean-Noël).
Décisions du 1er avril 1992 portant attribution du brevet technique de l'armée de mer
NOR : DEFB9201375S