Par décret du Président de la République en date du 5 septembre 1991, les personnes dont les noms suivent, admises au recrutement de professeurs des universités par concours national d'agrégation dans la discipline de sciences de gestion, sont nommées et titularisées en cette qualité à compter du 1er octobre 1991 et affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités:
M. Baile (Serge), université Toulouse-I.
M. Bonnet (Marc), université de Besançon.
M. Cadiou (Christian), université de Brest.
M. Decaudin (Jean-Marc), université de Pau.
M. Desbrieres (Philippe), université de Dijon.
M. Dumontier (Pascal), université de Saint-Etienne.
M. Fontaine (Patrice), université Grenoble-II.
M. Jacquet (Dominique), université Nancy-II.
M. Louart (Pierre), université Lille-I.
Mme Metais (Corynne), épouse Jaffeux, université d'Orléans.
M. Paquet (Philippe), université de Poitiers.
M. Thevenet (Maurice), université du Mans.
Un arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, précisera le classement des intéressés dans le corps des professeurs des universités.