Décret du 18 juillet 1991 fixant la composition des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991

Version INITIALE

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu le décret no 82-138 du 8 février 1982 fixant les attributions des chefs d'état-major;
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,

  • Décrète:


  • Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée ainsi qu'il suit:
    M. le général d'armée Monchal (Amédée, Marc, Yves), chef d'état-major de l'armée de terre, vice-président.
    M. le général d'armée Dupont de Dinechin (Bernard, Marie, Joseph),
    inspecteur général de l'armée de terre, membre de droit.
    M. le général d'armée Cot (Jean, René, Michel).
    M. le général d'armée Valéry (Daniel).
    M. le général de corps d'armée Chazarain (Noël, Honoré).
    M. le général de corps d'armée Roué (Jean, Louis).
    M. le général de corps d'armée Anglard (Marc, Camille, Robert).
    M. le général de corps d'armée Sevrin (Michel, Marie, Emile, Joseph).
    M. le général de corps d'armée Carbonneaux (Jean, Francis).
    M. le général de corps d'armée Roquejeoffre (Michel, Henri, Louis).
    M. le général de corps d'armée Salaun (Henri, Alain, Hervé).
    M. le général de corps d'armée Arnold (Philippe, Claude, Emile).
    M. le général de corps d'armée Guignon (Michel, Emile, Marie, Joseph).
    M. le général de corps d'armée Bresson (François, Joseph, Pierre, Paul).


  • Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1991 est fixée ainsi qu'il suit:
    M. l'amiral Coatanéa (Alain), chef d'état-major de la marine,
    vice-président.
    M. l'amiral Merveilleux du Vignaux (Michel, Jean, Marie, Etienne),
    inspecteur général de la marine, membre de droit.
    M. le vice-amiral d'escadre de Langre (Ghislain).
    M. le vice-amiral d'escadre Merveilleux du Vignaux (Régis, Marie, Charles,
    Joseph).
    M. le vice-amiral d'escadre Tripier (Michel, Pierre, Marie, Louis).
    M. le vice-amiral d'escadre Turcat (Jean, Noël, Emile, Marie).
    M. le vice-amiral Calmon (Pierre, André).
    M. le vice-amiral Deramond (François, Dominique, Alexandre).


  • Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1991 est fixée ainsi qu'il suit:
    M. le général d'armée aérienne Fleury (Jean, André, Anne), chef d'état-major de l'armée de l'air, vice-président.
    M. le général d'armée aérienne Lanata (Vincent, Paul, André), inspecteur général de l'armée de l'air, membre de droit.
    M. le général de corps aérien Lebrun (Jean-Claude, René, Guislain).
    M. le général de corps aérien Lartigau (Claude, Jean, Régis).
    M. le général de corps aérien Vallat (François, Claude, Alphonse).
    M. le général de corps aérien Deveaud (Jacques, Antoine, Mary).
    M. le général de corps aérien Norlain (Bernard, Marie, Léon, Ignace).
    M. le général de corps aérien Lemieux (Claude, Ange).


  • Art. 4. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
    chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 18 juillet 1991.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,

EDITH CRESSON

Le ministre de la défense,

PIERRE JOXE