Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, et du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration, en date du 8 novembre 1991, sont promus au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe (cadre général et cadre d'Orient) au titre de l'année 1991, selon les conditions ci-après:
Cadre général:
- au 4e échelon, avec 5 mois 21 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon, à compter du 1er janvier 1991: M. Benard (Michel);
- au 3e échelon, avec 1 an 4 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon, à compter du 1er janvier 1991: M. Vinogradoff (Philippe);
- au 3e échelon, avec 1 an 2 mois 17 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon, à compter du 1er janvier 1991: M. Delacroix (Philippe);
- au 3e échelon, avec 2 mois 1 jour d'ancienneté conservée dans l'échelon, à compter du 1er janvier 1991: Mme Bassa (Jacqueline), épouse Mazzoni;
- au 2e échelon, avec 11 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon, à compter du 1er janvier 1991: M. Catta (Stéphane);
- au 5e échelon, avec 1 an 6 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon, à compter du 7 mai 1991: M. Raoux (Dominique);
- au 1er échelon, avec 1 an 4 mois 22 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon, à compter du 7 mai 1991: Mme Jean (Geneviève), épouse Van Rossum; - au 1er échelon, avec 1 an 7 mois 13 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon, à compter du 7 mai 1991: M. Bourges (Bernard);
- au 1er échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon, à compter du 7 mai 1991: M. Merlin (Philippe).
Cadre d'Orient:
Au 1er échelon, avec 1 an 11 mois 17 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon, à compter du 21 mars 1991: Mme Maylié (Françoise).