Arrêté du 15 mars 1991 portant nomination à la commission des écrivains

Version INITIALE

NOR : MCCB9100191A

Le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux, et le ministre des affaires sociales et de la solidarité,
Vu le titre VIII du livre III du code de la sécurité sociale, et notamment les articles L. 382-1, L. 382-9, R. 382-1 à R. 382-5;
Vu ensemble les propositions des organisations professionnelles et syndicales des artistes auteurs rattachés à la branche professionnelle des écrivains ainsi que les avis recueillis auprès des organisations professionnelles des diffuseurs des oeuvres de ces auteurs,

  • Arrêtent:


  • Art. 1e. - Les personnes dont les noms suivent sont nommées pour une durée de trois ans, à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale.



  • A. - Représentants des artistes auteurs





    Titulaires

    M. de Beer (Jean).
    M. Billard (Pierre).
    M. Colbus (Jean-Paul).
    Mme Herbulot (Florence).
    Mme Noël (Claude).
    M. Rousselot (Jean).
    Mme Toussaint-Samat (Magdelone).

    Suppléants

    M. Herubel (Michel).
    M. Roncoroni (Jean-Louis).
    Mme Daems (Rosine).
    M. Desmond (William).
    Mme Claude (Catherine).
    M. Caradec (François).
    M. Lair (Mathias).





    B. - Représentants des diffuseurs



    Titulaires

    M. Bourget (Henri).
    M. Nithard (Jean).

    Suppléants

    Mme Bardet (Isabelle).
    Mme Cochefert (Simonne).




  • C. - Représentants de l'Etat


    Le directeur de la sécurité sociale au ministère des affaires sociales et de la solidarité, ou son représentant.
    Le directeur du livre et de la lecture au ministère de la culture, de la communication et des grands travaux.


  • Art. 2. - Le directeur de la sécurité sociale au ministère des affaires sociales et de la solidarité et le directeur du livre et de la lecture au ministère de la culture, de la communication et des grands travaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 15 mars 1991.

Le ministre de la culture, de la communication

et des grands travaux,

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur

de l'administration générale:

L'inspecteur général de l'administration

des affaires culturelles,

P. FLORENSON

Le ministre des affaires sociales et de la solidarité,

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur de la sécurité sociale:

Le sous-directeur des affaires administratives et financières,

M. TOUVEREY

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